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BULLETIN OFFICIEL
N° 5606 13 safar 1429 (21-2-2008)
Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 162-08 du 14 moharrem 1429 (23 janvier 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... 131
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 163-08 du 14 moharrem 1429 (23 janvier 2008) complétant /'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. 131
Arrété du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 164-08 du 14 moharrem 1429 (23 janvier 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
132 Arrété du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 165-08 du 14 moharrem 1429 (23 janvier 2008) complétant /'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... 132
Agréments pour la commercialisation de
semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la péche maritime n° 2741-07 du 27 hija 1428 (7 janvier 2008) portant agrément de la pépinière « Brahim Zniber » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de la vigue et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau............ 133
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2742-07 du 27 hija 1428 (7 janvier 2008) portant agrément de la société « Jakma » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. 133
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2743-07 du 27 hija 1428 (7 janvier 2008) portant agrément du «Domaine El Boura » pour commercialiser des semences certifiés de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes..... 134
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2744-07 du 27 hija 1428 (7 janvier 2008) portant agrément de la société « Atlantic Breeder » pour commercialiser des semences standard de légumes.. 134
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2745-07 du 27 hija 1428 (7 janvier 2008) portant agrément de la pépinière « Sais » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes........ 135
Pages Certificats de conformité aux normes
marocaines.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 19-08 du 17 kaada 1428 (28 novembre 2007) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Metrocontrol Instruments (MCI) »... 135
Décision du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies n° 20-08 du 17 kaada 1428 nouvelles technologies n° 20-08 du 17 kaada 1428 (28 novembre 2007) attribuant lc certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire (Agroanalyses Maroc). 135
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 97-08 du 17 kaada 1428 (28 novembre 2007) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Labotest ». 136
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 22-08 du 27 hija 1428 (7 janvier 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MCI santé animale ».... 136
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 98-08 du 8 moharrem 1429 (17 janvier 2008) attribuant le certificat certificat de conformité aux normes marocaines au « Département commandement de l'ONCF »... 136
Retraits de certificats de conformité aux
normes marocaines.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2734-07 du 17 kaada 1428 (28 novembre 2007) portant retrait du certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de réception de Souk Sept / Group Suta....... 137
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2735-07 du 17 kaada 1428 (28 novembre 2007) portant retrait du certificat de conformité aux normes marocaines aux sociétés « Akzo Nobel Coatings » et « Sadvel ». 137
CONSEIL SUPERIEUR
DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Décision du CSCA n° 30-07 du 1° hija 1428 (12 décembre 2007). 138
AVIS ET COMMUNICATIONS
Liste des comptables agréés au titre de l'année 200....... 140