BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5606 du 21 février 2008

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5606 13 safar 1429 (21-2-2008)

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 162-08 du 14 moharrem 1429 (23 janvier 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... 131

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 163-08 du 14 moharrem 1429 (23 janvier 2008) complétant /'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. 131

Arrété du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 164-08 du 14 moharrem 1429 (23 janvier 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

132 Arrété du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 165-08 du 14 moharrem 1429 (23 janvier 2008) complétant /'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... 132

Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la péche maritime n° 2741-07 du 27 hija 1428 (7 janvier 2008) portant agrément de la pépinière « Brahim Zniber » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de la vigue et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau............ 133

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2742-07 du 27 hija 1428 (7 janvier 2008) portant agrément de la société « Jakma » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. 133

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2743-07 du 27 hija 1428 (7 janvier 2008) portant agrément du «Domaine El Boura » pour commercialiser des semences certifiés de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes..... 134

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2744-07 du 27 hija 1428 (7 janvier 2008) portant agrément de la société « Atlantic Breeder » pour commercialiser des semences standard de légumes.. 134

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2745-07 du 27 hija 1428 (7 janvier 2008) portant agrément de la pépinière « Sais » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes........ 135

Pages Certificats de conformité aux normes

marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 19-08 du 17 kaada 1428 (28 novembre 2007) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Metrocontrol Instruments (MCI) »... 135

Décision du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies n° 20-08 du 17 kaada 1428 nouvelles technologies n° 20-08 du 17 kaada 1428 (28 novembre 2007) attribuant lc certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire (Agroanalyses Maroc). 135

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 97-08 du 17 kaada 1428 (28 novembre 2007) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Labotest ». 136

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 22-08 du 27 hija 1428 (7 janvier 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MCI santé animale ».... 136

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 98-08 du 8 moharrem 1429 (17 janvier 2008) attribuant le certificat certificat de conformité aux normes marocaines au « Département commandement de l'ONCF »... 136

Retraits de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2734-07 du 17 kaada 1428 (28 novembre 2007) portant retrait du certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de réception de Souk Sept / Group Suta....... 137

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2735-07 du 17 kaada 1428 (28 novembre 2007) portant retrait du certificat de conformité aux normes marocaines aux sociétés « Akzo Nobel Coatings » et « Sadvel ». 137

CONSEIL SUPERIEUR

DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision du CSCA n° 30-07 du 1° hija 1428 (12 décembre 2007). 138

AVIS ET COMMUNICATIONS

Liste des comptables agréés au titre de l'année 200....... 140

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