BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 283-09 du 2 février 2009

fixant les modalités d'organisation des études et des examens de l'Institut royal de 'administration territoriale.

L'essentiel

L'arrêté n° 283-09 du 2 février 2009 fixant les modalités d'organisation des études et des examens de l'Institut royal de 'administration territoriale est publié au Bulletin officiel n° 5732 (édition de traduction officielle) du 7 mai 2009, page 766 (page 104 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
283-09
Date de l'acte
2 février 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5732 du 7 mai 2009, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 283-092 février 2009 : Date de l'acte ; 7 mai 2009 : Publication, BO n° 5732 du 7 mai 20092 février 20097 mai 20092 février 2009 : Date de l'acte7 mai 2009 : Publication, BO n° 5732 du 7 mai 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5732 du 7 mai 2009, page 104

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5732 du 7 mai 2009, édition française : 166 pages, 31 actes.

Voir les 31 actes du BO n° 5732

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/283-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.