Arrêté
Arrêté n° 2927-95 du 23 janvier 1996
relatif aux conditions sanitaires d'importation de certains animaux vivants et certains produits d'origine animale
L'essentiel
L'arrêté n° 2927-95 du 23 janvier 1996 relatif aux conditions sanitaires d'importation de certains animaux vivants et certains produits d'origine animale est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4832 du 21 septembre 2000. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2927-95
- Date de l'acte
- 23 janvier 1996
- Première mention
- BO n° 4832 du 21 septembre 2000, page 35 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2000 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Complément : Arrêté n° 1063-00 du 25 août 2000
Preuve : BO n° 4832 du 21 septembre 2000, page 35 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1063-00 du 24 joumada I 1421 (25 août 2000) complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 2927-95 du 2 ramadan 1416 (23 janvier 1996) relatif aux conditions sanitaires d'importation de certains
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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