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Arrêté

Arrêté n° 2927-95 du 23 janvier 1996

relatif aux conditions sanitaires d'importation de certains animaux vivants et certains produits d'origine animale

L'essentiel

L'arrêté n° 2927-95 du 23 janvier 1996 relatif aux conditions sanitaires d'importation de certains animaux vivants et certains produits d'origine animale est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4832 du 21 septembre 2000. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2927-95
Date de l'acte
23 janvier 1996
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2000 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2927-9523 janvier 1996 : Date de l'acte ; 25 août 2000 : Modification : Arrêté n° 1063-00 du 25 août 2000199719981999200023 janvier 199625 août 200023 janvier 1996 : Date de l'acte25 août 2000 : Modification : Arrêté n° 1063-00 du 25 août 2000
  1. Date de l'acte
  2. Complément : Arrêté n° 1063-00 du 25 août 2000
    complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 2927-95 du 2 ramadan 1416 (23 janvier 1996) relatif aux conditions…
    BO n° 4832 du 21 septembre 2000, page 35
    Preuve : BO n° 4832 du 21 septembre 2000, page 35 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1063-00 du 24 joumada I 1421 (25 août 2000) complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 2927-95 du 2 ramadan 1416 (23 janvier 1996) relatif aux conditions sanitaires d'importation de certains
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2927-95. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.