BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1063-00 du 25 août 2000

complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 2927-95 du 2 ramadan 1416 (23 janvier 1996) relatif aux conditions sanitaires d'importation de certains animaux vivants et certains produits d'origine animale.

L'essentiel

L'arrêté n° 1063-00 du 25 août 2000 est publié au Bulletin officiel n° 4832 (édition de traduction officielle) du 21 septembre 2000, page 809 (page 35 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1063-00
Date de l'acte
25 août 2000
Édition arabe
BO arabe n° 4829 du 11 septembre 2000, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1063-0025 août 2000 : Date de l'acte ; 21 septembre 2000 : Publication, BO n° 4832 du 21 septembre 200025 août 200021 septembre 200025 août 2000 : Date de l'acte21 septembre 2000 : Publication, BO n° 4832 du 21 septembre 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4832 du 21 septembre 2000, page 35

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4832 du 21 septembre 2000, édition française : 48 pages, 35 actes.

Voir les 35 actes du BO n° 4832

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1063-00. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.