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Arrêté

Arrêté n° 3041-95 du 30 novembre 1995

du 7 rejeb 1416

L'essentiel

L'arrêté n° 3041-95 du 30 novembre 1995 du 7 rejeb 1416 est publié au Bulletin officiel n° 4358 (édition de traduction officielle) du 7 mars 1996, page 126 (page 66 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3041-95
Date de l'acte
30 novembre 1995
Édition arabe
BO arabe n° 4358 du 7 mars 1996, page 21 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 3041-9530 novembre 1995 : Date de l'acte ; 7 mars 1996 : Publication, BO n° 4358 du 7 mars 1996199630 novembre 19957 mars 199630 novembre 1995 : Date de l'acte7 mars 1996 : Publication, BO n° 4358 du 7 mars 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4358 du 7 mars 1996, page 66

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BO n° 4358 du 7 mars 1996, édition française : 69 pages, 21 actes.

  • Arrêté n° 3040-95 du 30 novembre 1995

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  • Arrêté n° 91-96 du 24 janvier 1996

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  • Décret n° 2-95-641 du 19 décembre 1995

    modifiant et complétant le décret n° 2-91-265 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de médecine, de pharmacie et de médecine dentaire.

    page 62

Voir les 21 actes du BO n° 4358

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3041-95. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

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