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Arrêté

Arrêté n° 3058-11 du 24 octobre 2011

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

L'essentiel

L'arrêté n° 3058-11 du 24 octobre 2011 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6010 (édition de traduction officielle) du 5 janvier 2012, page 4 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3058-11
Date de l'acte
24 octobre 2011
Bulletin officiel (français)
BO n° 6010 du 5 janvier 2012, page 4 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 6007 du 26 décembre 2011, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 3058-1124 octobre 2011 : Date de l'acte ; 5 janvier 2012 : Publication, BO n° 6010 du 5 janvier 2012201224 octobre 20115 janvier 201224 octobre 2011 : Date de l'acte5 janvier 2012 : Publication, BO n° 6010 du 5 janvier 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6010 du 5 janvier 2012, page 4

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