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Arrêté

Arrêté n° 3119-09 du 14 décembre 2009

fixant la date de réception des demandes de délivrance des passeports biométriques dans les ambassades du Royaume du Maroc à Helsinki, Pékin, Addis-Abeba, Niamey, Sanae, Berne, Ottawa, Oslo, Séoul, Mexico, Abuja, Gazza et les consulats généraux à Dijon, Lyon, Montréal, Alger, Mi

L'essentiel

L'arrêté n° 3119-09 du 14 décembre 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5810 (édition de traduction officielle) du 4 février 2010, page 90 (page 34 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3119-09
Date de l'acte
14 décembre 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5809 du 1er février 2010, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 3119-0914 décembre 2009 : Date de l'acte ; 4 février 2010 : Publication, BO n° 5810 du 4 février 2010201014 décembre 20094 février 201014 décembre 2009 : Date de l'acte4 février 2010 : Publication, BO n° 5810 du 4 février 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5810 du 4 février 2010, page 34

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    fixant la date de réception des demandes de délivrance des passeports biométriques dans les ambassades du Royaume du Maroc à Copenhague, Le Caire, Dakar, Nouakchott, Abou Dhabi, Varsovie, Mascate, Koweit, Doha, Lima, Kinshasa, Bangkok, Hanoi, Malabo, Stockholm, Abidjan, Damas, A

    page 34

Voir les 29 actes du BO n° 5810

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