BO n° 6454 du 7 avril 2016, page 3
arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 3163-12 du 4 kaada 1433 (21 septembre 2012) relatif aux licences et qualifications des membres d'équipage de conduite. 489
Arrêté n° 3163-12 du 21 septembre 2012
susvisé est modifié et complété comme suit :
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3163-12
- Date
- 21 septembre 2012
- Traduction française
- BO n° 6454 du 7 avril 2016, page 52 · PDF officiel
- Mentions
- 5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Modifié ou complété par 2 textes
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 6454 du 7 avril 2016, page 51
arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 3163-12 du 4 kaada 1433 (21 septembre 2012) relatif aux licences et qualifications des membres d'équipage de conduite.
BO n° 6454 du 7 avril 2016, page 52
arrêté n° 3163-12 du 4 kaada 1433 (21 septembre 2012) susvisé est modifié et complété comme suit :
BO n° 7292 du 18 avril 2024, page 2
arrêté du ministre de l’équipement et du transport n° 3163-12 du 4 kaada 1433 (21 septembre 2012) relatif aux licences et qualifications des membres d’équipage de conduite
BO n° 7292 du 18 avril 2024, page 101
arrêté du ministre de l’équipement et du transport n°3163-12 du 4 kaada 1433 (21 septembre 2012) relatif aux licences et qualifications des membres d’équipage de conduite.