Arrêté n° 833-10 du 18 janvier 2010
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
du / 25 chaoual 1433
L'arrêté n° 3351-12 du 13 septembre 2012 du / 25 chaoual 1433 est publié au Bulletin officiel n° 6118 (édition de traduction officielle) du 17 janvier 2013, page 15 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Casablanca Offshore » conclu, le 8 safar 1433 (2 janvier 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. ».
du 25 chaoual 1433
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 6118 du 17 janvier 2013, édition française : 38 pages, 29 actes.
du 25 chaoual 1433
accordant le passage à la deuxième période complémentaire de permis de recherche d'hydrocarbures dit «Sebou» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited ».
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3351-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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