Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Amal » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 54-11 du 6 janvier 2011 portant agrément de la pépinière « Amal » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5914 (édition de traduction officielle) du 3 février 2011, page 204 (page 40 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08 pourtant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la pépinière
portant agrément de la pépinière « Coopérative Agricole Marocaine d'Essaouira » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
BO n° 5914 du 3 février 2011, édition française : 56 pages, 70 actes.
portant agrément de la pépinière « Coopérative Agricole Marocaine d'Essaouira » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « HAHA » conclu, le 2 rejeb 1431 (14 juin 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société Petroleum Exploration (Private) Limited.
portant fermeture du port de Tanger ville à la navigation maritime à l'exception de certaines catégories de navires.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/54-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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