Arrêté
Arrêté n° 595-67
fixant la liste des établissements de formation et de perfectionnement des cadres
L'essentiel
L'arrêté n° 595-67 fixant la liste des établissements de formation et de perfectionnement des cadres est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4268 du 17 août 1994. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 2 textes qui le modifient ou le complètent.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 595-67
- Première mention
- BO n° 4268 du 17 août 1994, page 26 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 2 modifications (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 2 textes en 1994 · voir la chronologie
- Mentions
- 8 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Complément : Arrêté n° 1907-94 du 4 juillet 1994
Preuve : BO n° 4268 du 17 août 1994, page 3 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre délégué auprès du Premier ministre chargé des affaires administratives n° 1907-94 du 24 moharrem 1415 (4 juiller 1994) complétant l'arrêté n° 595-67 du 26 octobre 1967 fixant la liste des établissements de formation et de perfectionnement des cadres
PDF officiel - Complément : Arrêté n° 2619-94 du 22 septembre 1994
Preuve : BO n° 4279 du 2 novembre 1994, page 10 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre délégué auprès du Premier ministre chargé des affaires administratives n° 2619-94 du 15 rabii II 1415 (22 septembre 1994) complétant l'arrêté n° 595-67 du 26 octobre 1967 fixant la liste des établissements de formation et de perfectionnement des cadres.
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/595-67. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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