Arrêté n° 2099-03 du 3 décembre 2003
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
Arrêté
portant agrément de la société « Daragri » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes, des plants certifiés de pomme de terre, d'olivier et de fraisier
L'arrêté n° 598-08 du 20 mars 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5626 (édition de traduction officielle) du 1er mai 2008, page 279 (page 25 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de maïs
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de légumineuses alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de tournesol, carthame, colza, lin, soja et arachide
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de fraisier
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
BO n° 5626 du 1er mai 2008, édition française : 32 pages, 38 actes.
portant agrément de la pépinière « Douna » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la société « Hortiprod » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Mabrouka Serre » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/598-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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