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Arrêté

Arrêté n° 598-08 du 20 mars 2008

portant agrément de la société « Daragri » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes, des plants certifiés de pomme de terre, d'olivier et de fraisier

L'essentiel

L'arrêté n° 598-08 du 20 mars 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5626 (édition de traduction officielle) du 1er mai 2008, page 279 (page 25 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
598-08
Date de l'acte
20 mars 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5626 du 1er mai 2008, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 598-0820 mars 2008 : Date de l'acte ; 1er mai 2008 : Publication, BO n° 5626 du 1er mai 200820 mars 20081er mai 200820 mars 2008 : Date de l'acte1er mai 2008 : Publication, BO n° 5626 du 1er mai 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5626 du 1er mai 2008, page 25

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BO n° 5626 du 1er mai 2008, édition française : 32 pages, 38 actes.

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Citer ce texte

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