Arrêté
Arrêté n° 692-16 du 1er février 2016
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 692-16 du 1er février 2016 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6453 du 4 avril 2016, page 9.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 692-16
- Date de l'acte
- 1er février 2016
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6453 du 4 avril 2016, page 9 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Arrêté n° 491-12 du 27 janvier 2012
Décret n° 2-12-36 du 26 janvier 2012
Arrêté n° 693-16 du 19 février 2016
Dahir n° 1-12-01 du 3 janvier 2012
portant nomination des membres du gouvernement
Décret n° 2-05-768 du 30 octobre 2008
relatif à la délégation de signature des ministres, et des secrétaires d'Etat, donner délégation au ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé de l'Administration de la défense nationale et aux fonctionnaires de cette dernière à
Loi n° 16-98
relative au don, au prélèvement et à la transplantation d'organes et de tissus humains
Dahir n° 1-99-208 du 25 août 1999
portant promulgation de la loi n° 16-98
Décret n° 2-01-1643 du 9 octobre 2002
pris pour l'application de la loi
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/692-16. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.