accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non-réguliers de non-réguliers transport public par avion taxi à la société « Air Marrakech service S.A.R.L. ».
L'essentiel
L'arrêté n° 714-03 du 7 avril 2003 accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non-réguliers de non-réguliers transport public par avion taxi à la société « Air Marrakech service S.A.R.L. » est publié au Bulletin officiel n° 5118 (édition de traduction officielle) du 19 juin 2003, page 676 (page 184 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 335-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rimella E » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la sociét
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et la société Shell recherches et exploitation Maroc B.V., con
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et la société Shell recherches et exploitation Maroc B.V., con
modifiant et complétant l'arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 544-00 du 5 chaabane 1421 (2 novembre 2000) fixant les conditions relatives à l'obtention de l'autorisation d'exploitation des services aériens de transport public et de travail aérien.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 335-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rimella E » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la sociét
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 333-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rimella C » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la sociét
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 334-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rimella D » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la sociét
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/714-03. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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