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Arrêté

Arrêté n° 727-01 du 25 avril 2001

complétant l'arrêté n° 1904-94 du 24 moharrem 1415 (4 juillet 1994) fixant les lieux d'implantation, cycles et sections des instituts de formation aux carrières de santé.

L'essentiel

L'arrêté n° 727-01 du 25 avril 2001 complétant l'arrêté n° 1904-94 du 24 moharrem 1415 (4 juillet 1994) fixant les lieux d'implantation, cycles et sections des instituts de formation aux carrières de santé est publié au Bulletin officiel n° 4918 (édition de traduction officielle) du 19 juillet 2001, page 731 (page 37 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
727-01
Date de l'acte
25 avril 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4899 du 14 mai 2001, page 18 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 727-0125 avril 2001 : Date de l'acte ; 19 juillet 2001 : Publication, BO n° 4918 du 19 juillet 200125 avril 200119 juillet 200125 avril 2001 : Date de l'acte19 juillet 2001 : Publication, BO n° 4918 du 19 juillet 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4918 du 19 juillet 2001, page 37

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BO n° 4918 du 19 juillet 2001, édition française : 37 pages, 32 actes.

Voir les 32 actes du BO n° 4918

Mentions dans le Bulletin officiel

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