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Arrêté

Arrêté n° 745-07 du 23 avril 2007

complétant l'a rrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 745-07 du 23 avril 2007 complétant l'a rrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5536 (édition de traduction officielle) du 21 juin 2007, page 881 (page 31 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
745-07
Date de l'acte
23 avril 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5535 du 18 juin 2007, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 745-0723 avril 2007 : Date de l'acte ; 21 juin 2007 : Publication, BO n° 5536 du 21 juin 200723 avril 200721 juin 200723 avril 2007 : Date de l'acte21 juin 2007 : Publication, BO n° 5536 du 21 juin 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5536 du 21 juin 2007, page 31

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BO n° 5536 du 21 juin 2007, édition française : 32 pages, 20 actes.

Voir les 20 actes du BO n° 5536

Mentions dans le Bulletin officiel

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