BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 781-07 du 23 mars 2007

accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Agadir maritime I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « GBP Exploration Maroc ».

L'essentiel

L'arrêté n° 781-07 du 23 mars 2007 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Agadir maritime I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « GBP Exploration Maroc » est publié au Bulletin officiel n° 5540 (édition de traduction officielle) du 5 juillet 2007, page 919 (page 37 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
781-07
Date de l'acte
23 mars 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5538 du 28 juin 2007, page 16 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 781-0723 mars 2007 : Date de l'acte ; 5 juillet 2007 : Publication, BO n° 5540 du 5 juillet 200723 mars 20075 juillet 200723 mars 2007 : Date de l'acte5 juillet 2007 : Publication, BO n° 5540 du 5 juillet 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5540 du 5 juillet 2007, page 37

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5540 du 5 juillet 2007, édition française : 39 pages, 40 actes.

  • Arrêté n° 751-07 du 23 avril 2007

    complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.

    page 37

  • Arrêté n° 743-07 du 23 avril 2007

    complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.

    page 36

  • Arrêté n° 782-07 du 23 mars 2007

    accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Agadir maritime II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « GBP Exploration Maroc ».

    page 38

Voir les 40 actes du BO n° 5540

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/781-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.