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Arrêté

Arrêté n° 825-10 du 2 mars 2010

accordant une autorisation d'exploitation des services aériens non réguliers de transport public et de travail aérien par montgolfière à la société « Ciel d'Afrique ».

L'essentiel

L'arrêté n° 825-10 du 2 mars 2010 accordant une autorisation d'exploitation des services aériens non réguliers de transport public et de travail aérien par montgolfière à la société « Ciel d'Afrique » est publié au Bulletin officiel n° 5852 (édition de traduction officielle) du 1er juillet 2010, page 1470 (page 22 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
825-10
Date de l'acte
2 mars 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5850 du 24 juin 2010, page 14 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 825-102 mars 2010 : Date de l'acte ; 1er juillet 2010 : Publication, BO n° 5852 du 1er juillet 20102 mars 20101er juillet 20102 mars 2010 : Date de l'acte1er juillet 2010 : Publication, BO n° 5852 du 1er juillet 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5852 du 1er juillet 2010, page 22

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BO n° 5852 du 1er juillet 2010, édition française : 52 pages, 69 actes.

  • Arrêté n° 2871-09 du 17 août 2009

    accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Sidi Moussa Offshore 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco » et « Serica Sidi Moussa B.V. ».

    page 21

  • Arrêté n° 2872-09 du 17 août 2009

    accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Sidi Moussa Offshore 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco » et « Serica Sidi Moussa B.V.».

    page 21

Voir les 69 actes du BO n° 5852

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