Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
L'arrêté n° 845-04 du 20 mai 2004 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5240 (édition de traduction officielle) du 19 août 2004, page 1939 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..
portant délégation au Haut commissaire au plan
relatif aux attributions du Haut
relatif à la rétribution des participants à la préparation et à la réalisation du recensement général de la population et de l'habitat.
modifiant le décret n° 2-03-357 du 8 rabii II 1424 (9 juin 2003) portant autorisation de l'impression de la revue « Couleurs de Marrakech » au Maroc.
portant autorisation de l'impression de la revue
formant code de la presse et de l'édition
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
BO n° 5240 du 19 août 2004, édition française : 11 pages, 9 actes.
portant délégation au Haut commissaire au plan
modifiant le décret n° 2-03-357 du 8 rabii II 1424 (9 juin 2003) portant autorisation de l'impression de la revue « Couleurs de Marrakech » au Maroc.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/845-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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