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Arrêté

Arrêté n° 845-04 du 20 mai 2004

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 845-04 du 20 mai 2004 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5240 (édition de traduction officielle) du 19 août 2004, page 1939 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
845-04
Date de l'acte
20 mai 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5239 du 16 août 2004, page 49 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 845-0420 mai 2004 : Date de l'acte ; 19 août 2004 : Publication, BO n° 5240 du 19 août 200420 mai 200419 août 200420 mai 2004 : Date de l'acte19 août 2004 : Publication, BO n° 5240 du 19 août 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5240 du 19 août 2004, page 7

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BO n° 5240 du 19 août 2004, édition française : 11 pages, 9 actes.

Voir les 9 actes du BO n° 5240

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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