Décret n° 2-03-357 du 9 juin 2003
portant autorisation de l'impression de la revue
Décret
modifiant le décret n° 2-03-357 du 8 rabii II 1424 (9 juin 2003) portant autorisation de l'impression de la revue « Couleurs de Marrakech » au Maroc.
Le décret n° 2-04-543 du 27 juillet 2004 modifiant le décret n° 2-03-357 du 8 rabii II 1424 (9 juin 2003) portant autorisation de l'impression de la revue « Couleurs de Marrakech » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5240 (édition de traduction officielle) du 19 août 2004, page 1939 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant autorisation de l'impression de la revue
portant délégation au Haut commissaire au plan
relatif aux attributions du Haut
relatif à la rétribution des participants à la préparation et à la réalisation du recensement général de la population et de l'habitat.
portant autorisation de l'impression de la revue
formant code de la presse et de l'édition
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
BO n° 5240 du 19 août 2004, édition française : 11 pages, 9 actes.
portant délégation au Haut commissaire au plan
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-04-543. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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