Arrêté n° 2493-06 du 26 octobre 2006
portant agrément de la société
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Azlaf » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
L'arrêté n° 871-10 du 8 mars 2010 portant agrément de la pépinière « Azlaf » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 5836 (édition de traduction officielle) du 6 mai 2010, page 1347 (page 29 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant agrément de la pépinière « Saiss » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes.
BO n° 5836 du 6 mai 2010, édition française : 42 pages, 38 actes.
portant agrément de la pépinière « Saiss » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes.
portant agrément de la société «King Seeds » pour commercialiser des semences semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des et des semences standard de légumes.
fixant les conditions et modalités de l'émission par la Société nationale des autoroutes du Maroc d'un emprunt obligataire d'un montant de deux milliards de dirhams (2.000.000.000 DH).
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/871-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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