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Arrêté

Arrêté n° 90-00 du 28 décembre 1999

portant agrément de l'établissement « Pépinière Outassort » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.

L'essentiel

L'arrêté n° 90-00 du 28 décembre 1999 portant agrément de l'établissement « Pépinière Outassort » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 4774 (édition de traduction officielle) du 2 mars 2000, page 112 (page 18 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
90-00
Date de l'acte
28 décembre 1999
Édition arabe
BO arabe n° 4773 du 28 février 2000, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
6 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 90-0028 décembre 1999 : Date de l'acte ; 2 mars 2000 : Publication, BO n° 4774 du 2 mars 2000200028 décembre 19992 mars 200028 décembre 1999 : Date de l'acte2 mars 2000 : Publication, BO n° 4774 du 2 mars 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4774 du 2 mars 2000, page 18

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