Arrêté n° 917-15 du 5 mars 2015

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

Type

Arrêté

Numéro

917-15

Date

5 mars 2015

Traduction française

BO n° 6358 du 7 mai 2015, page 96 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
• Loi n° 10-94
  est fixée ainsi qu’il suit :
• Arrêté n° 1191-15 du 6 avril 2015
  rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Bouarfa l'usage de la gare routière de voyageurs de cette ville, sise…
• Dahir n° 1-63-260 du 12 novembre 1963
  relatif aux transports par véhicules automobiles sur route, tel qu’il a été modifié et complété, notamment son article 10 (2ème tiret) ;
• Décret n° 2-63-363 du 4 décembre 1963
  relatif à la coordination des transports ferroviaires et routiers, notamment son article 3,

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.