N° 6358 – 18 rejeb 1436 (7-5-2015) BULLETIN OFFICIEL 2883
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Qualité de l'air et eau potable.
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, de la ministre déléguée auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement chargée de l'environnement, du ministre de l'intérieur et du ministre de la santé n° 3750-14 du 4 moharrem 1436 (29 octobre 2014) fixant les seuils d'information, les seuils d'alerte et les modalités d'application des mesures d'urgence relatives à la surveillance de la qualité de l'air. 2968
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, de la ministre déléguée auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement chargée de l'environnement et du ministre de la santé n° 570-15 du 6 joumada II 1436 (25 février 2015) fixant les normes de qualité de l'eau potable. 2969
Fixation du niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession :
• Filière lait.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 572-15 du 6 joumada I 1436 (25 février 2015) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la filière lait. 2970
• Filière apicole.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 573-15 du 6 joumada I 1436 (25 février 2015) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la filière apicole. 2970
• Filière viandes rouges.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 574-15 du 6 joumada I 1436 (25 février 2015) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la filière viandes rouges. 2971
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Marchés publics.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1002-15 du 20 joumada I 1436 (11 mars 2015) complétant la liste des prestations pouvant faire l'objet de contrats ou conventions de droit commun. 2971
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1322-15 du 2 rejeb 1436 (21 avril 2015) complétant la liste des prestations pouvant faire l'objet de contrats ou conventions de droit commun figurant à l'annexe n° 1 du décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics. 2972
Académie royale militaire.- Filières et régime des études et modalités d'évaluation du cycle de la licence de l'enseignement universitaire.
Rectificatif au «Bulletin officiel» n° 6332 du 15 rabii II 1436 (5 février 2015). 2973
TEXTES PARTICULIERS
Agence pour l'aménagement de la vallée du Bouregreg.- Création d'une filiale dénommée « BOUREGREG CULTURES ».
Décret n° 2-15-245 du 27 joumada II 1436 (17 avril 2015) autorisant l'Agence pour l'aménagement de la vallée du Bouregreg à créer une filiale dénommée « BOUREGREG CULTURES ». 2975
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 917-15 du 14 joumada I 1436 (5 mars 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 2976