BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 933-90 du 15 août 1990

rendant obligatoire l'application de certaines normes marocaines

L'essentiel

L'arrêté n° 933-90 du 15 août 1990 rendant obligatoire l'application de certaines normes marocaines est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4496 du 3 juillet 1997. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui l'abroge, en tout ou en partie.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
933-90
Date de l'acte
15 août 1990
Textes modificateurs relevés
1 abrogation, totale ou partielle (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Abrogation relevée en 1997 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 933-9015 août 1990 : Date de l'acte ; 27 mai 1997 : Abrogation, totale ou partielle : Arrêté n° 945-97 du 27 mai 19971992199515 août 199027 mai 199715 août 1990 : Date de l'acte27 mai 1997 : Abrogation, totale ou partielle : Arrêté n° 945-97 du 27 mai 1997
  1. Date de l'acte
  2. Abrogation, totale ou partielle : Arrêté n° 945-97 du 27 mai 1997
    abrogeant l'arrêté n° 933-90 du 23 moharrem 1411 (15 août 1990) rendant obligatoire l'application de certaines normes marocaines.
    BO n° 4496 du 3 juillet 1997, page 16
    Preuve : BO n° 4496 du 3 juillet 1997, page 16 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 945-97 du 20 moharrem 1418 (27 mai 1997) abrogeant l'arrêté n° 933-90 du 23 moharrem 1411 (15 août 1990) rendant obligatoire l'application de certaines normes marocaines.
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/933-90. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.