Arrêté
Arrêté n° 933-90 du 15 août 1990
rendant obligatoire l'application de certaines normes marocaines
L'essentiel
L'arrêté n° 933-90 du 15 août 1990 rendant obligatoire l'application de certaines normes marocaines est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4496 du 3 juillet 1997. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui l'abroge, en tout ou en partie.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 933-90
- Date de l'acte
- 15 août 1990
- Première mention
- BO n° 4496 du 3 juillet 1997, page 16 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 abrogation, totale ou partielle (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Abrogation relevée en 1997 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Abrogation, totale ou partielle : Arrêté n° 945-97 du 27 mai 1997
Preuve : BO n° 4496 du 3 juillet 1997, page 16 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 945-97 du 20 moharrem 1418 (27 mai 1997) abrogeant l'arrêté n° 933-90 du 23 moharrem 1411 (15 août 1990) rendant obligatoire l'application de certaines normes marocaines.
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/933-90. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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