Circulaire
Circulaire n° 2152
L'essentiel
La circulaire n° 2152 est citée dans 3 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4804 du 15 juin 2000. Le numéro du Bulletin officiel qui la publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Circulaire
- Numéro
- 2152
- Première mention
- BO n° 4804 du 15 juin 2000, page 53 · PDF
- Mentions
- 14 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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