BO Marocindépendant, non officiel

Dahir

Dahir n° 1-08-09 du 21 décembre 2007

du 10 hija 1428 (21 décembre 2007 ) portant nomination du secrétaire général du Conseil de la communauté marocaine à l'étranger.

L'essentiel

Le dahir n° 1-08-09 du 21 décembre 2007 du 10 hija 1428 (21 décembre 2007 ) portant nomination du secrétaire général du Conseil de la communauté marocaine à l'étranger est publié au Bulletin officiel n° 5602 (édition de traduction officielle) du 7 février 2008, page 97 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-08-09
Date de l'acte
21 décembre 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5600 du 31 janvier 2008, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Dahir n° 1-08-0921 décembre 2007 : Date de l'acte ; 7 février 2008 : Publication, BO n° 5602 du 7 février 2008200821 décembre 20077 février 200821 décembre 2007 : Date de l'acte7 février 2008 : Publication, BO n° 5602 du 7 février 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5602 du 7 février 2008, page 7

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