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Dahir

Dahir n° 1-18-58 du 21 janvier 2022

portant publication de l’Accord relatif aux services aériens, fait à Rabat le 1er août 2016 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République de Djibouti.

L'essentiel

Le dahir n° 1-18-58 du 21 janvier 2022 portant publication de l’Accord relatif aux services aériens, fait à Rabat le 1er août 2016 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République de Djibouti est publié au Bulletin officiel n° 11 (édition de traduction officielle) du 5 avril 2022, page 91 (page 5 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-18-58
Date de l'acte
21 janvier 2022
Édition arabe
BO conventions arabe n° 11 du 5 avril 2022, page 63 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Dahir n° 1-18-5821 janvier 2022 : Date de l'acte ; 5 avril 2022 : Publication, BO conventions n° 11 du 5 avril 202221 janvier 20225 avril 202221 janvier 2022 : Date de l'acte5 avril 2022 : Publication, BO conventions n° 11 du 5 avril 2022
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO conventions n° 11 du 5 avril 2022, page 5

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  • Loi n° 59-17 du 6 juin 2018

    portant approbation de l’Accord relatif aux services aériens, fait à Rabat le 1er août 2016 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République de Djibouti.

  • Dahir n° 1-18-50 du 6 juin 2018

    portant promulgation de la loi n° 59-17 portant approbation de l’Accord relatif aux services aériens, fait à Rabat le 1er août 2016 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République de Djibouti.

Dans le même numéro

BO conventions n° 11 du 5 avril 2022, édition française : 94 pages, 6 actes.

  • Dahir n° 1-17-95 du 21 janvier 2022

    portant publication de l’Accord relatif aux services aériens, fait à Dar es Salam le 24 octobre 2016 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République unie de Tanzanie.

    page 4

  • Dahir n° 1-17-17 du 21 janvier 2022

    portant publication du Mémorandum d’entente dans le domaine agricole, fait à Kigali le 20 octobre 2016 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Rwanda.

    page 3

Voir les 6 actes du BO n° 11

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