Dahir n° 1-24-29 du 17 juin 2024

portant nomination du directeur général de l’Agence nationale des ports

Type

Dahir

Numéro

1-24-29

Date

17 juin 2024

Traduction française

BO n° 7314 du 4 juillet 2024, page 1 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Dahir n° 1-24-30 du 17 juin 2024
  portant nomination du directeur général de l’Office national de l’électricité et de l’eau potable
• Dahir n° 1-24-31 du 17 juin 2024
  portant nomination du directeur général de l’Office national des aéroports
• Dahir n° 1-24-01 du 19 janvier 2024
  portant promulgation de la loi n° 06-23 modifiant et complétant la loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport.
• Loi n° 06-23 du 19 janvier 2024
  modifiant et complétant la loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport.
• Loi n° 97-12 du 30 août 2017
  relative à la lutte contre le dopage dans le sport.
• Décret n° 2-24-400 du 13 juin 2024
  modifiant et complétant le décret n° 2-77-862 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) pris pour l’application du Code des douanes ainsi que des impôts indirects…
• Décret n° 2-77-862 du 9 octobre 1977
  pris pour l’application du code des douanes
• Dahir portant loi n° 1-77-339 du 9 octobre 1977
  approuvant le code des douanes
• Décret n° 2-24-463 du 20 juin 2024
  approuvant la décision de Bank Al-Maghrib relative à la mise en circulation d’une pièce de monnaie de 1000 dirhams en or commémorant le 61ème anniversaire de…

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