Dahir n° 1-83-11 du 12 février 1983

instituant des membres correspondants de l’Académie du Royaume du Maroc

Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.

Type

Dahir

Numéro

1-83-11

Date

12 février 1983

Première mention

BO n° 6988 du 20 mai 2021, page 15 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Dahir n° 1-58-376 du 15 novembre 1958
  réglementant le droit d'association
• Dahir portant loi n° 1-77-229 du 8 octobre 1977
  instituant une Académie du Royaume du Maroc
• Dahir portant loi n° 1-85-76
  approuvant le statut du personnel des services de l’Académie du Royaume du Maroc et ses annexes
• Dahir n° 1-20-06 du 6 mars 2020
  portant promulgation de la loi n° 55-19 relative à la simplification des procédures et des formalités administratives.
• Loi n° 55-19 du 6 mars 2020
  relative à la simplification des procédures et des formalités administratives.

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