Dahir n° 1-89-192 du 2 août 2011
portant publication de l'Accord portant création de la Caisse commune pour les produits de base, fait à Genève le 27 juin 1980.
Dahir
portant publication des Amendements à la Constitution de l'Organisation arabe du travail adoptés par la Conférence arabe du travail lors de ses gème et l1ème sessions tenues en mars 1980 à Baghdad et en mars 1983 à Aman.
Le dahir n° 1-91-5 du 2 août 2011 portant publication des Amendements à la Constitution de l'Organisation arabe du travail adoptés par la Conférence arabe du travail lors de ses gème et l1ème sessions tenues en mars 1980 à Baghdad et en mars 1983 à Aman est publié au Bulletin officiel n° 6030 (édition de traduction officielle) du 15 mars 2012, page 407 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant publication de l'Accord portant création de la Caisse commune pour les produits de base, fait à Genève le 27 juin 1980.
portant promulgation de la loi n° 22-85
portant publication de la Convention faite à Rabat le 18 janvier 1985 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le Centre international pour les recherches agronomiques dans les régions arides « ICARDA ».
portant promulgation de la loi n° 65-90
BO n° 6030 du 15 mars 2012, édition française : 27 pages, 18 actes.
portant publication de l'Accord portant création de la Caisse commune pour les produits de base, fait à Genève le 27 juin 1980.
portant publication de la Convention faite à Rabat le 18 janvier 1985 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le Centre international pour les recherches agronomiques dans les régions arides « ICARDA ».
du 20 rabii | 1433 ) (13 février 2012) fixant les mentions de la carte de
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