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Dahir

Dahir n° 1-91-5 du 2 août 2011

portant publication des Amendements à la Constitution de l'Organisation arabe du travail adoptés par la Conférence arabe du travail lors de ses gème et l1ème sessions tenues en mars 1980 à Baghdad et en mars 1983 à Aman.

L'essentiel

Le dahir n° 1-91-5 du 2 août 2011 portant publication des Amendements à la Constitution de l'Organisation arabe du travail adoptés par la Conférence arabe du travail lors de ses gème et l1ème sessions tenues en mars 1980 à Baghdad et en mars 1983 à Aman est publié au Bulletin officiel n° 6030 (édition de traduction officielle) du 15 mars 2012, page 407 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-91-5
Date de l'acte
2 août 2011
Édition arabe
BO arabe n° 6029 du 12 mars 2012, page 25 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Dahir n° 1-91-52 août 2011 : Date de l'acte ; 15 mars 2012 : Publication, BO n° 6030 du 15 mars 201220122 août 201115 mars 20122 août 2011 : Date de l'acte15 mars 2012 : Publication, BO n° 6030 du 15 mars 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6030 du 15 mars 2012, page 3

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