Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SONACAR ».
La décision n° 1420-09 du 28 mai 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SONACAR » est publiée au Bulletin officiel n° 5752 (édition de traduction officielle) du 16 juillet 2009, page 1211 (page 83 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Indo Maroc Phosphore (IMACID) ».
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Lex Papier ».
BO n° 5752 du 16 juillet 2009, édition française : 88 pages, 59 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Indo Maroc Phosphore (IMACID) ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Lex Papier ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de la société SAMIR.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1420-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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