BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 185-09 du 22 janvier 2009

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Typo Edit ».

L'essentiel

La décision n° 185-09 du 22 janvier 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Typo Edit » est publiée au Bulletin officiel n° 5718 (édition de traduction officielle) du 19 mars 2009, page 31 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
185-09
Date de l'acte
22 janvier 2009
Bulletin officiel (français)
BO n° 5718 du 19 mars 2009, page 31 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5717 du 16 mars 2009, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 185-0922 janvier 2009 : Date de l'acte ; 19 mars 2009 : Publication, BO n° 5718 du 19 mars 200922 janvier 200919 mars 200922 janvier 2009 : Date de l'acte19 mars 2009 : Publication, BO n° 5718 du 19 mars 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5718 du 19 mars 2009, page 31

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