Décision n° 186-09 du 22 janvier 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tractafric Equipement Maroc ».
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Sonakal ».
La décision n° 187-09 du 22 janvier 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Sonakal » est publiée au Bulletin officiel n° 5718 (édition de traduction officielle) du 19 mars 2009, page 552 (page 32 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tractafric Equipement Maroc ».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5718 du 19 mars 2009, édition française : 38 pages, 37 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tractafric Equipement Maroc ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section circulation Fès de l'ONCF.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tanger Med Port Authority ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/187-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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