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Décision

Décision n° 294-06 du 22 mars 2006

relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Atelier gros entretien de Casablanca de l'ONCF.

L'essentiel

La décision n° 294-06 du 22 mars 2006 relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Atelier gros entretien de Casablanca de l'ONCF est publiée au Bulletin officiel n° 5414 (édition de traduction officielle) du 20 avril 2006, page 794 (page 210 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
294-06
Date de l'acte
22 mars 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5414 du 20 avril 2006, page 36 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 294-0622 mars 2006 : Date de l'acte ; 20 avril 2006 : Publication, BO n° 5414 du 20 avril 200622 mars 200620 avril 200622 mars 2006 : Date de l'acte20 avril 2006 : Publication, BO n° 5414 du 20 avril 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5414 du 20 avril 2006, page 210

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BO n° 5414 du 20 avril 2006, édition française : 220 pages, 59 actes.

  • Décision n° 91-06 du 30 mars 2006

    relative à la certification du système de gestion de la qualité du « Département achats décentralisés de la direction des exploitations minières de Khouribga pôle mines - Groupe OCP ».

    page 210

  • Arrêté n° 577-06 du 1er mars 2006

    du 30 moharrem 1427 (1 er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 345-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 10 » à l'Office national de recherches e

    page 209

Voir les 59 actes du BO n° 5414

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