Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Atelier gros entretien de Casablanca de l'ONCF.
La décision n° 294-06 du 22 mars 2006 relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Atelier gros entretien de Casablanca de l'ONCF est publiée au Bulletin officiel n° 5414 (édition de traduction officielle) du 20 avril 2006, page 794 (page 210 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
relative à la certification du système de gestion de la qualité du « Département achats décentralisés de la direction des exploitations minières de Khouribga pôle mines - Groupe OCP ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SAMARA ».
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5414 du 20 avril 2006, édition française : 220 pages, 59 actes.
relative à la certification du système de gestion de la qualité du « Département achats décentralisés de la direction des exploitations minières de Khouribga pôle mines - Groupe OCP ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SAMARA ».
du 30 moharrem 1427 (1 er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 345-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 10 » à l'Office national de recherches e
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