Arrêté n° 2325-15 du 25 juin 2015
complétant l’arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes des douanes situés à l’intérieur du rayon des douanes.
Décision
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
La décision n° 648-11 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6385 du 10 août 2015, page 9.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
complétant l’arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes des douanes situés à l’intérieur du rayon des douanes.
fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l’intérieur du rayon des douanes
fixant le régime des marchés de travaux
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