BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 915-98 du 15 avril 1998

fixant, pour l'année universitaire 1998-1999, le nombre de places pour l'inscription en première année du diplôme d'études universitaires techniques (D.E.U.T.) des facultés des sciences et techniques.

L'essentiel

La décision n° 915-98 du 15 avril 1998 fixant, pour l'année universitaire 1998-1999, le nombre de places pour l'inscription en première année du diplôme d'études universitaires techniques (D.E.U.T.) des facultés des sciences et techniques est publiée au Bulletin officiel n° 4588 (édition de traduction officielle) du 21 mai 1998, page 260 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
915-98
Date de l'acte
15 avril 1998
Édition arabe
BO arabe n° 4588 du 21 mai 1998, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 915-9815 avril 1998 : Date de l'acte ; 21 mai 1998 : Publication, BO n° 4588 du 21 mai 199815 avril 199821 mai 199815 avril 1998 : Date de l'acte21 mai 1998 : Publication, BO n° 4588 du 21 mai 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4588 du 21 mai 1998, page 8

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 733-94 du 26 février 1994

    fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-548 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires techniques

Dans le même numéro

BO n° 4588 du 21 mai 1998, édition française : 9 pages, 18 actes.

Voir les 18 actes du BO n° 4588

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/915-98. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.