Loi n° 77-03
relative à la communication audiovisuelle
Décret
portant publication de l'avenant au cahier des charges de la Société nationale de radiodiffusion et de télévision (SNRT) relatif aux chaînes « Tamazighte » et « Aflam ».
Le décret n° 2-08-290 du 12 juin 2008 portant publication de l'avenant au cahier des charges de la Société nationale de radiodiffusion et de télévision (SNRT) relatif aux chaînes « Tamazighte » et « Aflam » est publié au Bulletin officiel n° 5644 (édition de traduction officielle) du 3 juillet 2008, page 480 (page 46 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relative à la communication audiovisuelle
portant promulgation de la loi n° 77-03
portant publication du cahier des charges de la Société nationale de radiodiffusion et de télévision
du 04 janvier 2008 portant approbation de l'offre technique et tarifaire relative au dégroupage partiel et total de la boucle locale d'ITISSALAT AL MAGHRIB pour l'année 2008.
BO n° 5644 du 3 juillet 2008, édition française : 57 pages, 21 actes.
portant homologation de normes marocaines.
relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage des algues marines sur certaines zones du littoral atlantique.
complétant la liste des spécialités médicales et leurs durées d'études prévues dans l'article 2 du décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplô
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