Loi n° 12-90
relative à l’urbanisme
Décret
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Le décret n° 2-15-521 du 24 juillet 2015 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6384 du 6 août 2015, page 50.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
relative à l’urbanisme
portant promulgation de la loi n° 12-90 relative à l’urbanisme
pris pour l'application de la loi n° 12-90 relative à l'urbanisme
portant charte communale
portant promulgation de la loi n° 78.00 portant charte communale
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
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