Décret n° 2-24-927 du 21 novembre 2024

complétant le décret n° 2-17-226 du 4 chaoual 1438 (29 juin 2017) fixant la liste des diplômes et certificats préparés et délivrés par les instituts et les établissements relevant de l’Université Al Quaraouiyine.

Type

Décret

Numéro

2-24-927

Date

21 novembre 2024

Traduction française

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 127 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Décret n° 2-17-226 du 29 juin 2017
  fixant la liste des diplômes et certificats préparés et délivrés par les instituts et les établissements relevant de l'Université Al Quaraouiyine.

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Décret n° 2-17-226 du 29 juin 2017
  fixant la liste des diplômes et certificats préparés et délivrés par les instituts et les établissements relevant de l'Université Al Quaraouiyine.
• Arrêté n° 472-06 du 10 mars 2006
  relatif à la dénomination des mosquées et leur ouverture aux fidèles.
• Dahir portant loi n° 1-84-150 du 2 octobre 1984
  relatif aux édifices affectés au culte musulman.
• Dahir n° 1-03-193 du 11 septembre 2003
  fixant les attributions et l'organisation du ministère des habous et des affaires islamiques ;
• Arrêté n° 106-04 du 21 janvier 2004
  relatif à l’organisation interne, au nombre et au ressort territorial des Nédharats des Habous et des délégations des affaires islamiques, ARRÊTE :
• Dahir n° 1-84-150 du 2 octobre 1984
  l’ouverture des mosquées et des lieux affectés au culte musulman au profit de tous les musulmans, quelle qu’en soit la partie édificatrice, est soumise à une…

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.