Nº 7488 bis – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
BULLETIN OFFICIEL
ART. 3. – Le présent arrêté conjoint est publié au Bulletin officiel. Rabat, le 19 chaoual 1441 (11 juin 2020).
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La liste des diplômes et des certificats préparés et délivrés par les instituts et les établissements relevant de l’Université Al Quaraouiyine
Le ministre des Habous et des affaires islamiques,
Le ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration,
L’institut ou l’établissement
Les diplômes et les certificats préparés et délivrés par l’institut ou l’établissement
AHMED TOUFIQ.
MOHAMMED
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Jamia Al Quaraouiyine ;
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l’école des sciences islamiques
– Attestation « Al Alimiya supérieure » en sciences islamiques ; – Diplôme du Doctorat en sciences islamiques.
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BENCHAABOUNE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6899 du 21 kaada 1441 (13 juillet 2020).
Décret n° 2-24-927 du 18 joumada I 1446 (21 novembre 2024) complétant le décret n° 2-17-226 du 4 chaoual 1438 (29 juin 2017) fixant la liste des diplômes et certificats préparés et délivrés par les instituts et les établissements relevant de l’Université Al Quaraouiyine.
LE CHEF DU GOUVERNEMENT, Vu le décret n° 2-17-226 du 4 chaoual 1438 (29 juin 2017) fixant la liste des diplômes et certificats préparés et délivrés par les instituts et les établissements relevant de l’Université Al Quaraouiyine ; Après délibération en Conseil du gouvernement, réuni le 27 rabii II 1446 (31 octobre 2024), DÉCRÈTE :
A RTICLE PREMIER. – Est complétée tel qu’indiqué au tableau annexé au présent décret, la liste des diplômes et certificats préparés et délivrés par les instituts et les établissements relevant de l’Université Al Quaraouiyine, indiquée au tableau annexé au décret susvisé n° 2-17-226 du 4 chaoual 1438 (29 juin 2017). A RT. 2. – Le ministre des Habous et des affaires islamiques est chargé de l’exécution du présent décret qui sera publié au Bulletin officiel. Fait à Rabat, le 18 joumada I 1446 (21 novembre 2024). AZIZ AKHANNOUCH. Pour contreseing :
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7360 du 10 joumada II 1446 (12 décembre 2024).
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 472-06 du 9 safar 1427 (10 mars 2006) relatif à la dénomination des mosquées et leur ouverture aux fidèles.
LE MINISTRE DES HABOUS ET DES AFFAIRES ISLAMIQUES, Vu le dahir portant loi n° 1-84-150 du 6 moharrem 1405 (2 octobre 1984) relatif aux édifices affectés au culte musulman, notamment son article 7 ; Vu le dahir n° 1-03-193 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) fixant les attributions et l’organisation du ministère des Habous et des affaires islamiques ; Vu l’arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 106-04 du 28 kaada 1424 (21 janvier 2004) relatif à l’organisation interne, au nombre et au ressort territorial des Nédharats des Habous et des délégations des affaires islamiques, ARRÊTE :
A RTICLE PREMIER. – En application des dispositions du dahir susvisé n° 1-84-150 du 6 moharrem 1405 (2 octobre 1984), l’ouverture des mosquées et des lieux affectés au culte musulman au profit de tous les musulmans, quelle qu’en soit la partie édificatrice, est soumise à une déclaration écrite préalable, adressée par le demandeur au ministère des Habous et des affaires islamiques. Toute affectation de tout autre lieu à l’accomplissement de la prière, ouvert à l’ensemble des musulmans, autre que ceux susmentionnés, est soumise au régime de déclaration prévue à l’alinéa premier ci-dessus.
Le ministre des Habous et des affaires islamiques, AHMED TOUFIQ. * *
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Est également soumise à l’accord du ministère des Habous et des affaires islamiques, l’affectation de toute mosquée, où sont pratiquées les cinq prières, à l’accomplissement de la prière du vendredi.