BO Maroc

Décret n° 2-59-1834 du 2 décembre 1959

du 02 décembre 1959 créant et énumérant les communes urbaines et rurales du Royaume. Et en 1992, et en application du décret n° 2.92.468 ladite commune a été scindée en deux : la commune rurale El Atef et la commune rurale Oulad M’hammed.

Type
Décret
Numéro
2-59-1834
Date
2 décembre 1959
Traduction française
BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 1057 · PDF officiel
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BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 1057

décret n° 2-59-1834 du 02 décembre 1959 créant et énumérant les communes urbaines et rurales du Royaume. Et en 1992, et en application du décret n° 2.92.468 ladite commune a été scindée en deux : la commune rurale El Atef et la commune rurale Oulad M’hammed.

BO n° 6344-bis du 19 mars 2015, page 603

décret n° 2.59.1834 du02 décembre 1959 instruisant la création des collectivités urbaines et rurales du royaume. Sur le plan administratif, la commune est sous la tutelle de la Préfecture d’Inézgane Ait Melloul. La commune de Temsia s’étend sur une superficie totale avoisinant 62 Kilomètre Carré, d

BO n° 6344-bis du 19 mars 2015, page 785

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BO n° 6344-bis du 19 mars 2015, page 915

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BO n° 6344-bis du 19 mars 2015, page 1313

décret n°2.59.1834 du 1er joumada II 1379, (02 décembre 1959) créant et énumérant les communes urbaines et rurales du Royaume. Elle fait partie du territoire de la province de "Midelt", et s’étend sur une superficie de 1.037 km².

Textes cités avec cet acte

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