BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-91-696 du 23 juin 1993

LESENDE= CONDUITE 4>100 cm 9 > 10 FUT CONTEVANCE >, 1001 ROBINET CE VIDANGE ARRIERE

L'essentiel

Le décret n° 2-91-696 du 23 juin 1993 LESENDE= CONDUITE 4>100 cm 9 > 10 FUT CONTEVANCE >, 1001 ROBINET CE VIDANGE ARRIERE est publié au Bulletin officiel n° 4214 (édition de traduction officielle) du 4 août 1993, page 21 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-91-696
Date de l'acte
23 juin 1993
Bulletin officiel (français)
BO n° 4214 du 4 août 1993, page 21 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4214 du 4 août 1993, page 29 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décret n° 2-91-69623 juin 1993 : Date de l'acte ; 4 août 1993 : Publication, BO n° 4214 du 4 août 199323 juin 19934 août 199323 juin 1993 : Date de l'acte4 août 1993 : Publication, BO n° 4214 du 4 août 1993
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4214 du 4 août 1993, page 21

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Dans le même numéro

BO n° 4214 du 4 août 1993, édition française : 45 pages, 45 actes.

Voir les 45 actes du BO n° 4214

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-91-696. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.