Décret
Décret n° 2-97-777 du 9 octobre 1997
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L'essentiel
Le décret n° 2-97-777 du 9 octobre 1997 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6399 du 28 septembre 2015, page 15.
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Repères
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-97-777
- Date de l'acte
- 9 octobre 1997
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6399 du 28 septembre 2015, page 15 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
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Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
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