Décret n° 2-14-645 du 25 novembre 2014
portant réorganisation de l'école royale de l'air
Décret
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Le décret n° 294-475 du 20 janvier 1995 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6313 du 1er décembre 2014, page 56.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
portant réorganisation de l'école royale de l'air
portant création des Forces armées royales
fixant le traitement des personnels militaires à solde mensuelle des Forces armées royales
portant règlement sur la comptabilité financière du ministère de la défense nationale
portant délégation de pouvoir en matière d’administration de la défense nationale
formant statut particulier des officiers des Forces armées royales
relatif à l'admission des élèves étrangers dans les établissements d'enseignement
portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs des établissements de formation des cadres supérieurs
relatif aux indemnités allouées aux enseignants vacataires de l'enseignement supérieur
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