BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4708 du 15 juillet 1999

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492BULLETIN OFFICIELNº 4708 – 15 juillet 1999

N° 4708 - Jer rabii II 1420 (15-7-99)

Liste des va rates de omi de loue notices en1999

NOM DES VARIÉTÉS OBTENTEUR/ ANNÉE D'INSCRIPTION DEMANDEUR

Akira Renhartigh Hollande 1999

Armanda Agrico Hollande 1999

1999 Bimonda Hettema Hollande

1999 Bright Agrico Hollande1999

Europa Coopagri France 1999

Filea Filea Europlant Allemagne Europlant Allemagne1999

Marabel Europlant Allemagne1999

1999 Maranca Agrico Hollande1999

Oscar Denhartigh Hollande 1999

Panda Uniplanta Allemagne 1999

Santana Van rijn Hollande 1999.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 894-99 du 15 safar 1420 (31 mai 1999) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «B» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

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LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU DÉVELOPPEMENT RURAL ET DES PÊCHES MARITIMES,

Vu le dahir n° 1-69-169 du 10 joumada I 1389 (25 juillet 1969) réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977), notamment son article 4 ;

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 863-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc, ainsi que les modalités d'expérimentation préalables à l'inscription de nouvelles variétés sur ledit catalogue ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire et du ministre des finances n° 865-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc ;

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 864-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) relatif . à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants ;

Sur proposition du comité national de la sélection des semences et des plants,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – Sont inscrites sur la liste « B» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc les variétés de pomme de terre désignées dans le tableau ci-après :

OBTENTEUR /

NOM DES VARIÉTÉS ANNÉE D'INSCRIPTION DEMANDEUR

Burten Irish Potato Irlande1999

Shanon Irish Potato Irlande1999

ART. 2. - Cette inscription est valable pour une durée de dix ans à partir de la date de publication du présent arrêté au « Bulletin officiel ». Elle peut être renouvelée pour des périodes de 5 ans à condition que la demande soit formulée auprès du comité national de la sélection des semences et des plants, au plus tard deux ans avant l'expiration de la date de l'inscription initiale ou du dernier renouvellement d'inscription.

ART. 3. - Le directeur de la protection des végétaux, des contrôles techniques et de la répression des fraudes est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 safar 1420 (31 mai 1999).

HABIB EL MALKI.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 895-99 du 15 safar 1420 (31 mai 1999) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de petits pois sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU DÉVELOPPEMENT RURAL ET DES PÊCHES MARITIMES,

Vu le dahir n° 1-69-169 du 10 joumada I 1389 (25 juillet 1969) réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977), notamment son article 4 ;

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 863-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc, ainsi que les modalités d'expérimentation préalables à l'inscription de nouvelles variétés sur ledit catalogue ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire et du ministre des finances n° 865-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc ;

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 864-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants;

Sur proposition du comité national de la sélection des semences et des plants,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – Sont inscrites sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc les variétés de petits pois désignées dans le tableau ci-après :

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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