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Arrêté

Arrêté n° 894-99 du 31 mai 1999

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «B» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 894-99 du 31 mai 1999 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «B» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4708 (édition de traduction officielle) du 15 juillet 1999, page 492 (page 22 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
894-99
Date de l'acte
31 mai 1999
Édition arabe
BO arabe n° 4708 du 15 juillet 1999, page 17 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 894-9931 mai 1999 : Date de l'acte ; 15 juillet 1999 : Publication, BO n° 4708 du 15 juillet 199931 mai 199915 juillet 199931 mai 1999 : Date de l'acte15 juillet 1999 : Publication, BO n° 4708 du 15 juillet 1999
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4708 du 15 juillet 1999, page 22

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BO n° 4708 du 15 juillet 1999, édition française : 87 pages, 46 actes.

  • Arrêté n° 895-99 du 31 mai 1999

    autorisant l'inscription de nouvelles variétés de petits pois sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

    page 22

  • Arrêté n° 893-99 du 31 mai 1999

    autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

    page 21

  • Arrêté n° 896-99 du 31 mai 1999

    autorisant l'inscription de nouvelles variétés de vesce sur la liste * A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Магос.

    page 23

Voir les 46 actes du BO n° 4708

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