BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 896-99 du 31 mai 1999

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de vesce sur la liste * A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Магос.

L'essentiel

L'arrêté n° 896-99 du 31 mai 1999 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de vesce sur la liste * A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Магос est publié au Bulletin officiel n° 4708 (édition de traduction officielle) du 15 juillet 1999, page 493 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
896-99
Date de l'acte
31 mai 1999
Édition arabe
BO arabe n° 4708 du 15 juillet 1999, page 18 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 896-9931 mai 1999 : Date de l'acte ; 15 juillet 1999 : Publication, BO n° 4708 du 15 juillet 199931 mai 199915 juillet 199931 mai 1999 : Date de l'acte15 juillet 1999 : Publication, BO n° 4708 du 15 juillet 1999
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4708 du 15 juillet 1999, page 23

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4708 du 15 juillet 1999, édition française : 87 pages, 46 actes.

  • Arrêté n° 897-99 du 31 mai 1999

    autorisant l'inscription de nouvelles variétés de soja sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Магос.

    page 23

  • Arrêté n° 894-99 du 31 mai 1999

    autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «B» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

    page 22

  • Arrêté n° 895-99 du 31 mai 1999

    autorisant l'inscription de nouvelles variétés de petits pois sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

    page 22

Voir les 46 actes du BO n° 4708

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/896-99. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.