Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
Arrêté
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de vesce sur la liste * A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Магос.
L'arrêté n° 896-99 du 31 mai 1999 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de vesce sur la liste * A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Магос est publié au Bulletin officiel n° 4708 (édition de traduction officielle) du 15 juillet 1999, page 493 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de soja sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Магос.
BO n° 4708 du 15 juillet 1999, édition française : 87 pages, 46 actes.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de soja sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Магос.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «B» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de petits pois sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/896-99. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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