N° 4752 - 7 ramadan 1420 (16-12-99)
- NM ISO 4150 : café vert - Analyse granulométrique - Tamisage manuel ;
- NM ISO 6667 : café vert - Détermination de la proportion de fèves endommagées par les insectes ; - NM ISO 6668 : café vert - Préparation d'un échantillon en
vue de l'analyse sensorielle ;
- NM ISO 6669 : café vert et café torréfié - Détermination de la masse volumique sans tassement des grains entiers - Méthode pratique ;
- NM ISO 6670 : café soluble en caisses doublées - Echantillonnage ;
- NM ISO 6673 : café vert - Détermination de la perte de masse à 105°C ;
- NM ISO 7532 : café soluble - Analyse granulométrique ; - NM ISO 8455 : café vert en sacs - Guide pour le stockage
et le transport ;
- NM ISO 8460 : café soluble - Détermination de la masse volumique sans tassement et après tassement;
- NM ISO 9116 : café vert - Guide sur les méthodes de spécification ;
- NM ISO 10095 : café - Détermination de la teneur en caféine - Méthode par chromatographie liquide à haute performance ;
- NM ISO 11292 : café soluble - Détermination des teneurs en hydrates de carbone libres et totaux - Méthode par chromatographie d'échange d'anions à haute performance ;
- NM ISO 11294 : café torréfié moulu - Détermination de la teneur en eau - Méthode par détermination de la perte de masse à 103° C - Méthode de routine ;
- NM ISO 11817 : café torréfié moulu - Détermination de la teneur en eau - Méthode de Karl Fischer - Méthode de référence ;
- NM 15.1.070 : angles et inclinaisons de prismes pour la mécanique ;
- NM ISO 383 : verrerie de laboratoire - Assemblages coniques rodés interchangeables ;
- NM ISO 384 : verrerie de laboratoire. - Principes de conception et de construction de la verrerie volumétrique ;
- NM ISO 385-1 : verrerie de laboratoire - Burettes - Partie 1 : spécifications générales ;
- NM ISO 385-2 : verrerie de laboratoire - Burettes - Partie 2 : burettes sans temps d'attente ;
- NM ISO 385-3 : verrerie de laboratoire - Burettes - Partie 3 : burettes avec temps d'attente de 30 s ; - NM 15.4.014 : caractéristiques métrologiques des éléments
récepteurs élastiques utilisés pour le mesurage de la pression - Méthodes de leur détermination ;
- NM 15.4.015 : manomètres, vacuomètres et manovacuomètres indicateurs et enregistreurs à élément • récepteur élastique (instruments usuels) ;
- NM 15.4.016 : manomètres et vacuomètres à élément récepteur élastique (instruments étalons) ; - NM ISO 651 : thermomètres sur tige pour calorimètres ; - NM ISO 652 : thermomètres pour calorimètres à échelle
protégée :
- NM ISO 653 : thermomètres de précision sur tige, type long ; - NM ISO 654 : thermomètres de précision sur tige, type
court;
- NM ISO 655 : thermomètres de précision à échelle protégée, type long;
- NM ISO 656 : thermomètres de précision à échelle protégée, type court ;
- NM 21.8.006 : sécurité des jouets - Symboles graphiques d'avertissement sur l'âge ;
- NM 21.8.010 : crayons feutres pour enfants - Exigences de sécurité et essais ;
- NM 21.8.021 : casques pour cyclistes et pour utilisateurs de planches à roulettes et de patins à roulettes ; - NM 21.8.030 : règles de marquage des embarcations gontlables
pour enfants et des matelas pneumatiques.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat 1° 1642-99 du 24 rejeb 1420 (3 novembre 1999) fixant le cycle de la vérification périodique des instruments de mesure et la marque qui sera apposée sur ces instruments durant les années 2000-2001.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE
L'ARTISANAT,
Vu la loi n° 2-79 relative aux unités de mesure promulguée par le dahir n° 1-86-193 du 28 rabii II 1407 (31 décembre 1986), notamment ses articles 18 et 32 ;
Vu le décret n° 2-79-144 du 15 chaabane 1407 (14 avril 1987) relatif au contrôle des instruments de mesure, notamment ses articles 7, 11, 12 et 18,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. – Le cycle de la vérification périodique des instruments de mesure est fixé à deux ans pour la période 2000 et 2001. Toutes les préfectures et provinces du Royaume seront couvertes par cette vérification durant cette période.
ART. 2. - La vérification périodique sera constatée, pour les instruments acceptés, par l'apposition de la lettre « L » à la suite des marques de vérification périodique antérieures éventuelles ou des marques de vérification première conformément aux dispositions des articles 6 et 11 du décret susvisé n° 2-79-144 du 15 chaabane 1407 (14 avril 1987).
ART. 3. - Des programmes détaillés de vérification périodique indiquant les jours et les lieux de vérification seront envoyés à l'avance et en temps utile aux autorités administratives préfectorales ou provinciales et locales concernées.
ART. 4. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 rejeb 1420 (3 novembre 1999).
ALAMI TAZI.