BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4766 du 3 février 2000

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N° 4766 - 27 chaoual 1420 (3-2-2000)BULLETIN OFFICIEL71

TARIFS NATURE DES RECETTES

UNITE Prix en dirhams 7.2- Mammifères:

Lapin nain... ..... 40 DH/Pc Rat blan. ..... 20 DH/Pc Cobaye ordinaire ..... 60 DH/Pc Souris blanche ..... 20 DH/Pc Hamster doré .... 100 DH/Pc Chèvre de mohair. .... 800 DH/Pc Chèvre naine .... 500 DH/Pc Mouton de soay ..... 500 DH/Pc Sanglier.. 25 DH/kg/vif Cochon de vietnam 18 DH/kg/vif Bovin angus {mâle > 12 mois 27 DH/kg/vif Bovin angus (femelle > 12 mois 25 DH/kg/vif Magot d'Atlas .... 1.500 Singe de java. .... 2.000 • Hyène rayée .... 25.000

Cerf commun. • p4 5.000 Lion d'Atlas. 20.000 Pécaris à collier. 2.000

mâle .... 8.000 Gazelle dorcas

femelle ..... 10.000 Ours baribal. ... 15.000

Chien de race Male Femelle • Dobermann :

Chiot non caudectomisé.... .... 1.000800

• Berger allemand. *•*. 1.200 1.000 • Slougui 800650

....

7.3- Reptilles :

Tortue grecques. ... 400

Fouettes queues. .... 300

Vipère heurtante .... 600

8 - Pension d'animaux :

Espèce animale : Frais de pension Pension de chien. ..... 20 DH/J Pension de chat ... 15 DH/J Pension de perroquet. ... 10 DH/J Pension autres animaux. .... de 5 à 50 DH

suivant espèces 9 - Vente d'animaux aux établissements

scolaires et universitaires :

Espèce animale :

Souris blanche. 12 DH/pièce Rat blanc 16 DH/pièce Cobaye ordinaire. .... 40 DH/pièce Lapin nain. =-=. 30 DH/pièce Pigeon ordinaire. *.... 20 DH/pièce Caille.. .... 25 DH/pièce

1D - Vente de produits divers :

Fumier : camion carrosserie (12 m'): 300 DH

camion Benne (6 m?) : 200 DH.

Arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre de l'économie et des finances n° 1-00 du 21 ramadan 1420 (29 décembre 1999) fixant les tarifs des services rendus par les formations hospitalières des Forces armées royales.

LE PREMIER MINISTRE,

LE MINISTRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES,

Vu le dahir n° 1-99-206 du 13 joumada I 1420 (25 août 1999) portant délégation de pouvoir en matière d'administration de la défense nationale ;

Vu le décret n° 2-73-657 du 16 safar 1394 (11 mars 1974) relatif à l'organisation et au fonctionnement des formations hospitalières des Forces armées royales ; tel qu'il a été modifié et complété ;

Vu le décret n° 2-99-1024 du 13 chaabane1420

(22 novembre 1999) instituant une rémunération des services rendus par les formations hospitalières des Forces armées royales :

Vu l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1341-77 du 2 moharrem 1398 (13 décembre 1977) fixant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins chirurgiens dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux ;

Vu l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1342-77 du 2 moharrem 1398 (13 décembre 1977) fixant la nomenclature des actes de biologie médicale,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. – Les tarifs des services rendus par les formations hospitalières des Forces armées royales sont fixés par les dispositions du présent arrêté.

Chapitre Premier

: Dispositions générales

ART. 2. - La détermination des tarifs des services rendus par les formations hospitalières des Forces armées royales est effectuée :

- Soit sur la base de la tarification éclatée ;

- Soit au forfait pour certaines spécialités prévues dans le

présent arrêté.

ART. 3. - On entend par tarification éclatée, la sommation des tarifs de l'ensemble des actes professionnels, prestations et services rendus au malade au cours de son hospitalisation y compris les produits pharmaceutiques et articles médicaux, le sang et dérivés sanguins ainsi que le séjour du malade au tarif fixé pour la journée de l'hospitalisation.

ART. 4. - ART. 4. - On entend par forfait, un tarif forfaitaire global rémunérant l'ensemble des actes professionnels et prestations communs à toutes les pathologies prises en charge dans la même spécialité. Ce forfait couvre également le prix de la journée d'hospitalisation et les produits pharmaceutiques totalement ou partiellement.

Le forfait peut être :

- Soit journalier ;

- Soit pour toute la durée du séjour.

ART. 5. - Le forfait est exclusif du paiement de tout autre prestation ou acte à l'exception :

- du sang et ses dérivés aux tarifs fixés par la

réglementation en vigueur ;

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